Mentions légales

Mentions légales

Contenu du site

Les informations présentées sur ce site ont un caractère purement indicatif et non contraignant. Les pages de ce site font l’objet d’une conception et d’une rédaction méticuleuse, mais HEPIA ne peut en garantir l'exactitude, la qualité, la mise à jour ni l'exhaustivité. HEPIA décline donc toute responsabilité en cas de dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ce site Internet si ces derniers ne sont dus ni à une intention délictueuse vérifiable, ni à une négligence grave. Seules font foi les informations transmises directement par les services compétents aux personnes qui en font la demande. HEPIA se réserve le droit de supprimer ou de modifier les informations présentées sans préavis, temporairement ou définitivement.

Références et liens

HEPIA vérifie régulièrement la qualité des liens et références figurant sur son site, mais ne peut en aucun cas en assumer la responsabilité. Elle décline donc toute responsabilité concernant le contenu des sites tiers vers lesquels pointent ces liens, sur la rédaction, la mise à jour et l’évolution desquels elle n’a aucune influence. HEPIA supprimera tout lien qui lui aura été signalé pointant vers un contenu illicite, inapproprié ou inexistant.

Droit d'auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, photos, images, documents et éléments présentés sur ce site ainsi que les marques, institutions et partenaires qui y sont cités sont protégés par le droit d’auteur et soumis sans restriction aux dispositions applicables du droit des marques et aux droits de possession d'HEPIA ou de leurs propriétaires officiels respectifs. Toute reproduction ou utilisation sous quelque forme que ce soit est interdite sans le consentement explicite d'HEPIA. En cas d’utilisation illicite des éléments de ce site, HEPIA se réserve le droit d’entreprendre des démarches juridiques. HEPIA s'efforce en toute circonstances de respecter les droits d'auteur et de propriété intellectuelle. Si HEPIA devait enfreindre des copyrights ou droits d’auteur en vigueur sur son site internet, merci de le signaler immédiatement par e-mail (objet: droits d’auteur), afin qu’une situation conforme au droit puisse, cas échéant, être rétablie dans les meilleurs délais.

Protection des données

Lorsque ce site internet permet la saisie de données personnelles ou commerciales (adresse e-mail, nom, adresse), ces données ne peuvent être divulguées qu’avec l’accord explicite de l’utilisateur. Elles ne sont collectées que dans le cadre spécifiquement indiqué, ou pour permettre la transmission d’informations sur les offres de formation d'HEPIA, ses activités ou ses prestations de services. Les données sont traitées en accord avec les dispositions légales en vigueur concernant la protection des données.

Nullité partielle

Si une partie des présentes mentions légales devaient être entachée de nullité du fait de l’évolution du droit ou d’une formulation incorrecte, les autres parties n’en seraient pas affectées et resteraient applicables. La partie entachée de nullité devra être interprétée au plus près de son intention initiale.

Contact

Ce site internet est réalisé par:

HEPIA - Haute école du paysage, d'ingénierie et d'architecture
Rue de la Prairie 4
CH-1202 Genève

T. +41 22 558 50 10
www.hesge.ch/hepia
com.hepia@hesge.ch