Système Qualité

Politique qualité

La HES-SO Genève applique une politique qualité orientée sur les objectifs et la responsabilisation des parties prenantes. Cette politique vise à doter la communauté des outils et processus adaptés à leurs besoins et à la stratégie de développement de l’institution, tout en répondant aux mandats et contrats de prestations établis avec le rectorat de la HES-SO et l’État de Genève.

Compétences

La convention intercantonale sur la HES-SO, à laquelle adhère le canton de Genève, attribue à la HES-SO Genève la compétence d’organiser et assurer les prestations (formation, recherche, prestations de services) qui lui sont confiées par le mandat de prestations et répondre de leur qualité (art. 40).

La Loi sur la HES-SO Genève précise que la mise en œuvre des dispositions de gestion par la qualité échoit à la directrice générale ou le directeur général et au conseil de direction (art. 25 et 26).

Les standards de qualité sont définis sur le plan national et international par les organes d’accréditation compétents. Le rectorat contrôle la mise en œuvre des standards via un plan d’assurance qualité.

Ainsi, la politique qualité de la HES-SO Genève veille à ce que les dispositifs mis en œuvre au sein des missions par les écoles et dans les services administratifs contribuent efficacement à l’atteinte de ces standards. Inscrite dans une logique d’efficience, la politique qualité doit répondre aux besoins de la communauté et des milieux professionnels.

Le service qualité rend compte aux organes compétents en matière d’assurance qualité et de surveillance.

Systèmes de management par la qualité et de contrôle interne

Le système de management par la qualité (SMQ) et le système de contrôle interne (SCI) sont deux activités interdépendantes et objectives qui ont pour ambition  :

• d’évaluer l’atteinte des objectifs fixés dans le plan stratégique et les plans d’école,
• de rendre compte de l’utilisation des moyens alloués et de l’efficience des processus
• de renforcer le degré de maîtrise des risques institutionnels dans une perspective de durabilité,
• de garantir le partage d’informations et la conformité des pratiques aux bases légales,
• d’assurer que les prestations répondent aux attentes des parties intéressées.

Le SMQ et le SCI se basent sur :

• Les standards de l’ Agence suisse d’accréditation et d’assurance qualité  (AAQ) prévus par la LEHE,
• L’approche par les risques décrite par la norme ISO 9001 : 2015,
• Les standards de la norme Eduqua : 2021 pour la formation continue,
• Les accréditations spécifiques aux programmes, plébiscitées par les participant-e-s, étudiant-e-s ou milieux professionnels.
• Les normes d’audit interne publiées par l’IIA.

Les outils et processus qui servent ces objectifs incluent : les systèmes de business intelligence, le référentiel qualité, les audits, la modélisation et la documentation de processus etc.