Règlement d'études de la Haute école de gestion de Genève concernant les filières Bachelor du domaine économie et services de la HES-SO :

• Année académique 2019-2020
• Année académique 2018-2019

Le Règlement d'études se base sur les textes légaux et directives suivantes :

Loi fédérale Hautes écoles spécialisées LHES 6 oct. 1995 (Etat le 1er janvier 2013).pdf

Convention intercantonale HES-SO 26 mai 2011 pdf

Règlement d'admission Bachelor HES-SO du 27 novembre 2018

Règlement d'admission HES-SO du domaine Economie et Services 12 jui. 2016 corrigé le 17 janv.2017.pdf

Règlement formation de base Bachelor Master HES-SO du 15 sept. 2014.pdf

Loi sur l'instruction publique du 17 sept. 2015 pdf

Loi cantonale sur la HES-SO - Genève du 29 août 2013 pdf

Règlement d'organisation HES-SO Genève du 10 déc.2013 pdf

Règlement sur procédure de réclamation et recours pdf

Directive HES-SO Genève sans obstacle du 26 avril 2016 pdf