Règlement d'études de la Haute école de gestion de Genève concernant les filières Bachelor du domaine économie et services de la HES-SO :

• Année académique 2020-2021
• Année académique 2019-2020

Le Règlement d'études se base sur les textes légaux et directives suivantes :

Loi fédérale sur l'encouragement des hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LEHE) du 30 septembre 2011 (Etat le 1er janvier 2015)

Convention intercantonale HES-SO 26 mai 2011 pdf

Règlement d'admission Bachelor HES-SO du 27 novembre 2018

Règlement d'admission du domaine Economie et Services (sauf Hôtellerie et profession de l'accueil) du 3 septembre 2020

Règlement formation de base (Bachelor et Master) HES-SO du 14 sept. 2020

Loi sur l'instruction publique du 17 sept. 2015 pdf

Loi cantonale sur la HES-SO - Genève du 29 août 2013 pdf

Règlement d'organisation HES-SO Genève du 10 déc.2013 pdf

Règlement sur procédure de réclamation et recours pdf

Directive HES-SO Genève sans obstacle du 26 avril 2016 pdf

Règlement relatif aux taxes HES-SO du 8 février 2017