La fiscalité internationale de la Suisse

Deux formations possibles:

Formation d'une journée

Ouverture sur la fiscalité internationale de la Suisse

Journée consacrée à donner un "sens" à la fiscalité internationale de la Suisse: Quelle "direction" prend-elle? Quelle nouvelle "signification" adopte-t-elle? Quel "ressenti" peut-on dégager pour l'avenir?

Cette journée abordera les trois thèmes de la fiscalité internationale en relation avec les personnes physiques, les personnes morales et l'échange d'informations.

Dates

à définir.

Merci de nous contacter en cas d'intérêt: fc.heg@hesge.ch

Prix

CHF 450.-

Inscription

accès au formulaire d'inscription au bas de cette page

Formation plus approfondie

Objectifs

Approfondir les connaissances des participants en fiscalité internationale, tant en ce qui concerne les personnes physiques que les personnes morales, afin de leur permettre de prendre les meilleures décisions ou de fournir les conseils les plus adéquats dans le nouveau contexte qui se présente à la Suisse dans ce domaine.

Faire le point sur la question de l’échange d’informations, y compris sur les nouvelles dispositions que la Suisse va adopter.

Comprendre les changements à venir, éviter les pierres d’achoppement, adopter une vision panoramique des questions qui se posent et saisir les nouvelles opportunités qui s’offrent dans le domaine de la planification fiscale internationale.

Points forts

Étude proactive de la fiscalité internationale de la Suisse, applicable aux personnes physiques et morales ayant un lien avec la Suisse, et de l'échange d'informations entre la Suisse et l'étranger, incluant les normes qui vont prochainement entrer en vigueur.

Public

• Chefs d’entreprises ;
• responsables de la fiscalité au sein d’une entreprise à vocation internationale ;
• Dirigeants au sein de sociétés fiduciaires ;
• Collaborateurs dans des établissements financiers ;
• Conseillers fiscaux ;
• Avocats ;
• Consultants.

Thèmes abordés

• Les règles fiscales internationales adoptées par la Suisse (personnes physiques / personnes morales – droit interne) ;
• Les conventions bilatérales et les traités internationaux adoptés par la Suisse en matière de fiscalité – présentation théorique et cas pratiques ;
• Les trois types d’échange d’informations (sur demande, automatique et spontané) que la Suisse s’est engagée à fournir et les moyens que le contribuable possède pour y résister – historique, évolution, exemples ;
• Les structurations internationales de l’avenir et celles à abandonner.

Dates

Elle est proposée sur deux sessions, réparties ainsi:

Session 1: dates à préciser

• Personnes physiques

Session 2: dates à préciser

• Personnes morales

Il est possible de suivre l'une ou l'autre session isolément.

Merci de nous contacter en cas d'intérêt: fc.heg@hesge.ch

Prix

• CHF 4'000.- pour les deux sessions
• CHF 2'200.- par session suivie isolément

Enseignement

Le cours est donné en français par Monsieur Philippe Butty.

60 ans, avocat de formation, Monsieur Butty a été actif dans trois domaines :

• Comme responsable du département fiscal au siège mondial du Groupe Tetra Pak à Lausanne, il s’est occupé des restructurations des sociétés du Groupe, sur un plan mondial, avec le concours de conseillers fiscaux locaux externes.
• Comme directeur dans le département « financial planning » de grandes banques suisses, il a conseillé des clients dans la structuration de leurs actifs et s’est activement occupé de questions liées à l’échange d’informations.
• Comme chargé de cours à la HEG-Genève, professeur à la Geneva Business School et intervenant dans de nombreux séminaires internationaux, il a traité de sujets aussi variés que le droit fiscal suisse, domestique et international, le droit fiscal européen, le droit international privé, etc.

Aujourd’hui, Philippe Butty concentre ses activités sur le conseil juridique et fiscal, qu’il fournit à divers clients privés, et sur l’enseignement, qu’il dispense toujours auprès de la HEG-Genève et dans d’autres institutions.

Contact

Secrétariat de la formation continue

HEG-Genève

Bâtiment F

fc.heg@hesge.ch

+41 22 388 18 83

Philippe Butty

+41 22 546 35 91